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 Sujet du message: Association "Le Refuge" et diffamation
MessagePublié: Mar Juin 05, 2007 23:59 
Queer-Master
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Inscrit le: Lun Juil 04, 2005 13:17
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A la demande de "NicolasLeRefuge", président de l'association "Le Refuge", certains fils de discussion (dont un mentionnant un article de Têtu au sujet de son association, qu'il jugeait diffamatoire) ont été supprimés.

Pour rappel, le site Et-Alors est animé par des bénévoles et ne dispose d'aucune ressource, il ne peut se permettre de risquer une procédure judiciaire.
D'après la jurisprudence française, c'est le webmaster du site et non l'auteur d'un propos diffamatoire qui serait poursuivi.
Nous ne voulons pas être impliqués dans cette histoire qui ne concerne pas notre site.

Afin de ne plus être victimes de pressions sur ce sujet, l'équipe de modération a décidé que tout nouveau post faisant allusion au Refuge sera supprimé. J'espère que vous comprendrez cette décision.

--
Fade Out, au nom des Khipes

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